En dehors des achats de marchandises, des achats des matières et fournitures,
l’entreprise entretient de nombreuses autres relations qui donnent lieu à de nombreuses autres charges.
l’entreprise entretient de nombreuses autres relations qui donnent lieu à de nombreuses autres charges.
I- l’enregistrement des opérations relatives aux autres charges
1- l’enregistrement des opérations relatives aux charges d’exploitation
1-1 les achat consommés de matières et de fournitures.
Exemple : le 6/5/94, l’entreprise AMNIR a réglé en espèce la quittance d’électricité du mois de février 94, montant TTC 3648 DH dont 448 DH TVA (pièce de caisse n°29)
Le 10/5/94, elle reçoit la facture n°20 du papetier concernant l’achat de chemises et
papier 2 000 DH réglée le même jour.
Le 10/5/94, elle reçoit la facture n°20 du papetier concernant l’achat de chemises et
papier 2 000 DH réglée le même jour.
1-2- les autres charges externes :
Exemple :
Le 4/6/94, l’entreprise AMNIR a réglé en espèce (PC n°50) 3000DH de loyer du
magasin.
Le 19/6/94, elle a réglé par chèque bancaire n°315249 l’impression de catalogues et
imprimé publicitaires 3600 DH dont 600 de TVA.
magasin.
Le 19/6/94, elle a réglé par chèque bancaire n°315249 l’impression de catalogues et
imprimé publicitaires 3600 DH dont 600 de TVA.
1-3- les impôt et taxes
Ce sont des charges correspondant :
D’une part, à des versements obligatoires à l’Etat et aux collectivité locales pour
subvenir aux dépenses publiques ;
D’autre part, à des versements intitulés par l’autorité publique notamment pour le
financement d’actions d’intérêt économique ou social.
D’une part, à des versements obligatoires à l’Etat et aux collectivité locales pour
subvenir aux dépenses publiques ;
D’autre part, à des versements intitulés par l’autorité publique notamment pour le
financement d’actions d’intérêt économique ou social.
Exemples :
Le 4/1/94 la société CONFES règle en espèces (PC n°23) la vignette de la voiture de
service 3000 DH (essence 7 CV)
Le 7/1/94 elle règle en espèce (PC n°25) la taxe urbaine et la taxe d’édilité 280DH
service 3000 DH (essence 7 CV)
Le 7/1/94 elle règle en espèce (PC n°25) la taxe urbaine et la taxe d’édilité 280DH
1-4- les charges de personnel
Elles sont constituées :
- par l’ensemble des rémunérations en numéraires ou en nature du personnel de
l’entreprise.
- Par les rémunérations allouées aux gérants et administrateurs de sociétés,
- Par la rémunération de l’exploitant individuel en contrepartie du travail fourni.
- par l’ensemble des rémunérations en numéraires ou en nature du personnel de
l’entreprise.
- Par les rémunérations allouées aux gérants et administrateurs de sociétés,
- Par la rémunération de l’exploitant individuel en contrepartie du travail fourni.
1-5 les autres charges d’exploitation
Elles comprennent des charges d’exploitation qui ne sont pas considérées comme des
consommations intermédiaires pour le calcul de la valeur ajoutée de l’entreprise.
consommations intermédiaires pour le calcul de la valeur ajoutée de l’entreprise.
Exemple :
Le 30/12/94, la société CONFES a réglé en espèce (PC n° 315) aux administrateurs des
jetons de présence dont le montant s’élève à 9000 DH.
jetons de présence dont le montant s’élève à 9000 DH.
2- l’enregistrement des opérations relatives aux charges financières
2-1- les charges d’intérêts
Sont inscrits aux comptes de ce poste les intérêts dus par l’entreprise sur ses emprunts et dettes.
Exemple :
Le 30/1/94, l’entreprise Ahmadi reçoit de sa banque (BP) un avis de débit relatif à
l’annuité de remboursement d’un emprunt contracté le 30/1/93(durée de remboursement 5 ans)
l’annuité de remboursement d’un emprunt contracté le 30/1/93(durée de remboursement 5 ans)
2-2- les pertes de change
Les comptes du poste 633 enregistrent à leur débit les pertes de change définitives subies par l’entreprise.
Exemples :
- Le 1/3/94, l’entreprise ZALAGH vend au client Caillot, de paris des marchandises,
Fn°72 : montant 15000 euro, frais récupéré 285 euros.
Cours de change à cette date : 1 euro=10, 66DH
- le 30/4/94, le client Caillot règle le montant de la facture n°72 du 1/3/94 par
virement bancaire 17 850 euros.
Cours de change à cette date : 1 euro=106 dh
Fn°72 : montant 15000 euro, frais récupéré 285 euros.
Cours de change à cette date : 1 euro=10, 66DH
- le 30/4/94, le client Caillot règle le montant de la facture n°72 du 1/3/94 par
virement bancaire 17 850 euros.
Cours de change à cette date : 1 euro=106 dh
2-3- les autres charges financières
Le compte 6385 charge nette/cessions de titres t valeur de placement (+ value ou – value) Le compte 6386 escomptes accordées
3- l’enregistrement des opérations relatives aux charges non courantes
Les charges non courantes se définissant n fonction de leur nature intrinsèque et non de
leur montant. Elles sont liées à la survenance de circonstance exceptionnelles telles que les cessions d’immobilisations ou les restructurations d’entreprises.
leur montant. Elles sont liées à la survenance de circonstance exceptionnelles telles que les cessions d’immobilisations ou les restructurations d’entreprises.
3-1 les subvention accordées
Les subventions accordées sont des subventions versées à des tiers dans le propre intérêt de l’entreprise.
Exemple :
Le 15/6/94 le groupe ONA accorde à sa filiale « les conserveries du sud » une subvention de 135 000 DH par ordre de virement bancaire.
3-2 les autres charges non courantes
Le compte 6581 enregistre à son débit les pénalités sur marchés et les débits ç la charge de l’entreprise.
Sont enregistré au débit du compte 6582 les redressement définitifs d’impôt autres que les impôt /les résultats.
Les pénalités et amendes fiscales (d’assiette ou de recouvrement) ou pénales sont
enregistrées dans le compte 6583.
Le compte 6585 enregistre les pertes sur créance irrécouvrable non courante
Sont enregistré au débit du compte 6582 les redressement définitifs d’impôt autres que les impôt /les résultats.
Les pénalités et amendes fiscales (d’assiette ou de recouvrement) ou pénales sont
enregistrées dans le compte 6583.
Le compte 6585 enregistre les pertes sur créance irrécouvrable non courante
Exemple :
Le 10/5/94 la société SOCOFES paie une amende fiscale de 800dh en espèce.
3-4- l’enregistrement des opérations relatives aux impôts sur les résultats
Les impôts constituent un prélèvement sur les bénéfices
Le compte 6701 est débité du montant au titre de l’impôt sur les bénéfices des
l’exercice.
Le compte 6701 est débité du montant au titre de l’impôt sur les bénéfices des
l’exercice.
Le compte 6705 enregistre à son débit l’imposition minimale annuelle prévus pour les
sociétés (et les personnes physiques)
Le compte 6708 enregistre les rappels et les dégrèvements d’impôts sur les résultats
résultant d’un contrôle ou d’une réclamation.
sociétés (et les personnes physiques)
Le compte 6708 enregistre les rappels et les dégrèvements d’impôts sur les résultats
résultant d’un contrôle ou d’une réclamation.
II- l’enregistrement des opérations relatives aux autres produits
La classe 7 groupe les comptes destinés à enregistrer les produits par nature qui sa
rapportent à l’exploitation courante et non courante de l’entreprise.
rapportent à l’exploitation courante et non courante de l’entreprise.
1- l’enregistrement des opérations relatives aux produits d’exploitation
1-1 les ventes de biens et service produits.
Exemple :
Le 30/3/94, le cabinet d’expertise comptable SOCOGEF adresse à son client
Etablissements du Nord la note d’honoraires n°52 : Honoraires HT 1500 DH, TVA 20%
Etablissements du Nord la note d’honoraires n°52 : Honoraires HT 1500 DH, TVA 20%
Ecriture SOCOGEF
1-2 les immobilisations produites par l’entreprise pour elle-même
Les comptes de poste 714 enregistrent directement à leur crédit le montant des
immobilisations cédées par les moyens propres de l’entreprise pour elle-même.
immobilisations cédées par les moyens propres de l’entreprise pour elle-même.
Exemple : au cours des 9 mois de 1994, l’entreprise Maroc Fil a construit un atelier pour
son propre usage. A l’achèvement des travaux au 30/9/94 le coût de production est évalué à 180000 DH.
son propre usage. A l’achèvement des travaux au 30/9/94 le coût de production est évalué à 180000 DH.
Au moment de l’engagement des charges relatives à la construction de l’atelier l’entreprise avait enregistré les écritures suivantes :
La TVA donc été déduite lors de l’acquisition des biens qui ont servi à produire
l’immobilisation.
l’immobilisation.
-Au 30/9/94, date d’achèvement des travaux, l’entreprise passe les écritures
suivantes :
suivantes :
1-3- les subventions d’exploitation
Sont inscrit au crédit des comptes du poste 716 les subventions acquises par l’entreprise pour lui permettre de faire face à des charges d’exploitation ou à des insuffisances de certains produits d’exploitation.
Exemple :
Le 15/6/94, la filiale de l’O.N.A « le conserveries du sud » TVA 20% a reçu une
subvention d’exploitation par ordre de virement bancaire 135000 DH
subvention d’exploitation par ordre de virement bancaire 135000 DH
1-4- les autres produits d’exploitation
Ils comprennent les produits qui ne sont pas retenus dans la production de l’exercice servant de base de calcul d la valeur ajoutée de l’entreprise.
Exemple : le 30/12/94, l’ONA membre du conseil d’administration de la BCM à reçu
132500 de jetons de présence au titre de l’année 94 par ordre de virement bancaire.
132500 de jetons de présence au titre de l’année 94 par ordre de virement bancaire.
2- l’enregistrement des opérations relatives aux produits financiers.
2-1- les produits des titres de participation et des autres titres immobilisés.
Exemple : le 3/5/94 la SNAF a reçu 41 7000 par ordre de virement bancaire (au
titre des dividendes de l’exercice 93) de la société COFES dans laquelle elle détient 30%
du capital.
Le 17/5/94, la SNEF encaisse en espèce 40 000 DH de dividendes relatifs aux
actions SOCE (compte 2581)
titre des dividendes de l’exercice 93) de la société COFES dans laquelle elle détient 30%
du capital.
Le 17/5/94, la SNEF encaisse en espèce 40 000 DH de dividendes relatifs aux
actions SOCE (compte 2581)
2-2- les Gains de Change
Les comptes de poste 733 sont crédités des gains de change définitifs acquis à
l’entreprise. Les écarts de conversions positives constatées en fin d’exercice sur les comptes de trésorerie en devises sont considérés comme des gains des changes réalisés.
l’entreprise. Les écarts de conversions positives constatées en fin d’exercice sur les comptes de trésorerie en devises sont considérés comme des gains des changes réalisés.
Exemple :
Le 16/3/94, l’entreprise Zaoui a vendu des M/ses à son client charisson de New York F n°319 montant brut 21500 $ remise 10% frais facturée 3676,5 $
Cours de change à cette date : 1$ US=8,30 dh
Le 15/6/94 l’entreprise Zaoui reçoit de sa banque un avis de crédit n°18 mentionnant un ordre de virement de 23026,5$ du client Charisson.
Cours de change à cette date : 1$ US= 8,50 dh
Cours de change à cette date : 1$ US=8,30 dh
Le 15/6/94 l’entreprise Zaoui reçoit de sa banque un avis de crédit n°18 mentionnant un ordre de virement de 23026,5$ du client Charisson.
Cours de change à cette date : 1$ US= 8,50 dh
2-3- les intérêts et autres produits financiers
Exemple :
Le 15/7/94 la société FATH reçoit en espèce le remboursement d’une annuité sur prêt accordé à un salarié : principal 2000 DH, intérêt 1200 DH (prêt remboursable sur 2ans).TVA/intérêt :10%)
Le 15/7/94 la société FATH reçoit en espèce le remboursement d’une annuité sur prêt accordé à un salarié : principal 2000 DH, intérêt 1200 DH (prêt remboursable sur 2ans).TVA/intérêt :10%)
3- l’enregistrement des opérations relatives aux produits non courants :
3-1- les produits des cessions d’immobilisations
Les comptes du poste 751 enregistrent à leur crédit les produits de cession des éléments
immobilisés.
immobilisés.
3-2- les subventions d’équilibre :
Sont inscrites au crédit des comptes du poste 756 les subventions dont bénéficie l’entreprise pour compenser, en tout ou partie, la perte globale qu’elle aurait constatée si cette subvention ne lui avait pas été accordée.
Exemple : le10/1/94, une société a bénéficié d’une subvention de 600 000 DH de l’Etat,
destinée à couvrir les pertes relatives à l’année 94.
Le15/12/94, la subvention a été reçue par ordre de virement bancaire.
destinée à couvrir les pertes relatives à l’année 94.
Le15/12/94, la subvention a été reçue par ordre de virement bancaire.
3-3- les reprises sur subventions d’investissement
Les comptes du poste 757 enregistrent à leur crédit le montant des subventions
d’investissement virées en produits par le débit du compte 1319 subventions d’investissement.
d’investissement virées en produits par le débit du compte 1319 subventions d’investissement.
3-4- les autres produits non courants
Le compte 7581 enregistre les pénalités contractuelles et les débits au profit de l’entreprise.
Le compte 7582 enregistre les dégrèvements définitifs sur les impôts
Le compte 7585 enregistre la rentrée d’une créance considérée comme irrécouvrable.
Le compte 7582 enregistre les dégrèvements définitifs sur les impôts
Le compte 7585 enregistre la rentrée d’une créance considérée comme irrécouvrable.
Exemple :
Le 15/10/94 l’entreprise Hamade refuse de prendre livraison d’une commande qu’elle avait passée auprès de l’entreprise Zahi et abandonne les arrhes qu’elles avait versées le1/10/94 en espèce 500 HT TVA 20%
Le 20 /1/94 l’entreprise Zahi a reçu en espèce un lot de 5000 dh à l’occasion de sa participation à une foire exposition locale.
Le 15/10/94 l’entreprise Hamade refuse de prendre livraison d’une commande qu’elle avait passée auprès de l’entreprise Zahi et abandonne les arrhes qu’elles avait versées le1/10/94 en espèce 500 HT TVA 20%
Le 20 /1/94 l’entreprise Zahi a reçu en espèce un lot de 5000 dh à l’occasion de sa participation à une foire exposition locale.
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